Règlement d'ordre intérieur

BC AMLL (Basket Club Arts et Métiers La Louvière)

1. Dispositions générales

Article 1.1 - Application du règlement

Le présent règlement est à la disposition de tous les membres et pour les membres mineurs d’âge, de leurs parents ou tuteurs légaux. Tout membre, et pour les membres mineurs d’âge, leurs parents ou tuteurs légaux, est réputé en avoir pris connaissance et en accepte le contenu.

Article 1.2 - Responsabilité vis-à-vis des tiers

Sauf dérogation expresse écrite du Comité, aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du Comité sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers.

Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non- respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, ... tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.

Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du conseil d’administration ou du directeur technique. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le droit d’exiger dommages et intérêts pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait  un quelconque dommage pour un ou des tiers.

Article 1.3 – Assurances

Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du basket sont couverts par l’assurance contractée pour ce membre par l’Association Wallonie Bruxelles de Basket a.s.b.l. (A.W.B.B.). Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part. Il est donc conseillé aux parents de souscrire une assurance complémentaire afin de couvrir les risques non couverts.

Il est également obligatoire à tout joueur de s’enquérir auprès d’un médecin de son aptitude à la pratique du basket. Seul le document officiel fourni par l’A.W.B.B. est valable. Les affiliés en tant que membres joueurs/joueuses s’engagent à procurer au secrétariat les 4 certificats médicaux reçus à l’inscription attestant de leurs capacités à la pratique du Basketball. Ces certificats doivent être en possession du secrétariat en début de saison, lors des premiers entraînements ou au plus tard avant le premier match officiel. La visite chez le médecin, en vue d’obtenir le certificat médical, est le moment idéal pour s’entretenir avec lui des éventuels traitements en cours qui devraient être signalés au secrétariat ainsi qu’aux coachs respectifs et qui concerneraient la lutte contre le dopage.

Article 1.4 - Règlement de l’A.W.B.B.

Le club est affilié à l’Association Wallonie Bruxelles de Basket A.S.B.L. (A.W.B.B.). En conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.

Article 1.5 – Cotisation

Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Le club se réserve également le droit de ne pas rembourser la totalité ou en partie la cotisation d’un joueur, même si celui-ci n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs durant la totalité ou en partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis médical, ...) ainsi que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi de la part du club.

Article 1.6 – Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Depuis mai 2018, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est également entré en vigueur. Le Basket Club AMLL respecte entièrement ses nouvelles dispositions sur la protection des données que les membres du club fournissent à notre secrétariat.

Article 1.7 – Groupes Facebook par équipes

Chaque équipe possède un « groupe fermé facebook » administré par un parent du groupe ET par une personne du comité ainsi que par le coach de la catégorie; ce groupe servira de lieu d’échanges et de contacts entre le comité et les parents du dit groupe (informations des matchs, des réunions organisées, etc.)
Chaque groupe portera la dénomination suivante : BC AMLL U… (exemple U14) et reste la propriété exclusive du BC AMLL, le nom « BC AMLL » ne pourra pas être utilisé par quiconque voudra créer un groupe.

Article 1.8 – Groupe Facebook « BC AMLL »

Le groupe BC AMLL est le groupe qui reprend l’entièreté des parents du club, amis, autres clubs, etc., il sera administré UNIQUEMENT par un membre du comité qui y diffusera les informations utiles au bon fonctionnement du club.
Aucune polémique ou discussion contraire au principe de bases et de bienséances du club ne sera tolérée, la personne allant à l’encontre des principes du « BC AMLL » pourra à tout moment être exclue du groupe.

2. PRINCIPES DE BASES ET REGLES DE VIE.

Article 2.1

Le Basket Club AMLL entend développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club représente le Basket Club AMLL à tous les niveaux. Par conséquent, tout membre du club doit avoir à cœur de respecter, et s’y engage, les principes et les règles de vie énoncés dans le présent règlement interne, et ce autant sur, qu’en dehors des terrains de basket.

Le règlement interne fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club. Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité.

Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents tant sur le terrain qu’en dehors à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiels, sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club. Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.

Article 2.2

Le comité disciplinaire et sportif habilité à prendre des sanctions aux membres, sera constitué du président du club, du vice-président et du directeur technique sportif du club.

3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES.

Article 3.1 - Les joueurs

Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié au Basket Club AMLL. Il doit en outre, sauf dérogation expresse du comité, être en règle de cotisation pour le 15 septembre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres.

Le joueur affilié s’engage par son affiliation à en respecter les règlements ainsi que les règlements de l’A.W.B.B.

Il s’engage en outre à :

  • respecter les directives sportives, disciplinaires ou d’organisations données par son entraîneur/coach,
  • respecter scrupuleusement le matériel et les installations mis à la disposition de celui-ci,
  • faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur/coach, vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc…), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,
  • répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci. Lorsque des équipements sont fournis par le club, leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur conservation. Sauf avis contraire, les équipements restent propriété du club. Tout équipement non restitué sera porté en compte au(x) joueur(s) concerné(s) à l’issue de l’activité. Tout membre en ordre de cotisation a droit de bénéficier de tout le matériel et équipement sportif, vestimentaire ou autre mis à disposition des autres membres réguliers et en ordre de cotisation. Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, ... est interdit pendant les entraînements et les matchs. La prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en portera seul les conséquences. Les installations doivent être laissées en bon état de propreté. La mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur/coach. Pour un match, les joueurs désignés se présentent au rendez-vous fixé à l’heure indiquée. Sauf exception accordée par l’entraîneur/coach, tous les joueurs du noyau doivent être présents aux rencontres.

4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS.

Article 4.1 - Accompagnement de nos équipes

Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :

  • se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, entraîneurs de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image du club, celle-ci étant primordial, en cas de comportement particulièrement abusif, le comité disciplinaire pourra, le cas échéant, proposer une sanction, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club de leur enfant, qui sera traitée selon les statuts.
  • accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matchs auxquels il participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur/coach de leur enfant à l’organisation des déplacements de l’équipe,
  • s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc. ...) Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du coordinateur sportif ou directeur sportif,
  • participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals, kermesses et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc. ...) ou à la distribution de cadeaux (trainings, sacs, etc…)
  • Article 4.2 - Obligations des parents

Il est rappelé également aux parents qu’il :

  • est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur/coach.
  • est interdit de pénétrer sur un terrain pendant qu’un match s’y déroule ainsi que pendant les entrainements.

Article 4.3 - Résolution des problèmes extra sportifs

Il est rappelé aux parents que tout problème extra sportif peut être valablement soumis à un membre effectif du club (administrateur), soit oralement soit par écrit.

5. MESURES DISCIPLINAIRES.

Article 5.1 - Objectifs visés par toute mesure disciplinaire

D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants du Basket Club Arts et Métiers La Louvière.

Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier.

Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre but que d’inciter celui-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne pouvant en aucun cas affecter des membres non concernés par le problème posé, il est exclu qu’elles puissent porter sur le renvoi d’un joueur dans une autre équipe. Une telle mesure ne pourrait être dictée que par des considérations strictement sportives.

Article 5.2 - Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur/coach

Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur/coach peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité ou l’autorisation de l’entraîneur/coach à revenir sur le terrain.

Article 5.3 – Remarque

Dans le cas d’une remarque reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au comité disciplinaire sur base du rapport que lui fera l’entraîneur/coach d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif.

L’amende infligée par l’A.W.B.B. pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

Article 5.4 - Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matches

Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur/coach le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par celui-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut-être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale.

En cas d’absence prévue ou imprévue, le membre doit prévenir, dans les délais les plus brefs, l’entraîneur/coach ou délégué. En cas d’absence injustifiée, l’entraîneur peut prendre la décision d’exclure le membre pour le prochain match ou l’activité suivante. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur/coach devra présenter le cas au comité disciplinaire qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.

Article 5.5 - Faits de comportement général

Tout fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent règlement, dont un membre du club se rendrait responsable sera porté devant le comité disciplinaire. Il en sera de même pour tout fait commis par un membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque moral ou matériel pour le club ou l’un de ses membres.

Article 5.6 – Fonctionnement du Club en matière disciplinaire

Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait - aux termes du présent règlement – être prise par un entraîneur/coach, celui-ci doit saisir du problème le comité disciplinaire, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. En ce cas, il aura pour mission :

  • de convoquer devant lui le(s) membre(s) concerné(s) par la demande,
  • d’entendre le rapport de l’entraîneur sur l’affaire portée à sa connaissance,
  • d’entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s),
  • d’entendre le(s) témoin(s) éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à décharge,
  • d’entendre la défense du ou des intéressés,
  • de débattre de l’opportunité d’une mesure disciplinaire à l’encontre du ou des intéressés et de la portée de cette mesure,
  • de faire connaître sa décision à l’(aux) intéressé(s)
  • Le comité disciplinaire est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts. Sauf disposition spéciale prise par le comité disciplinaire, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s).

Article 5.7 - Aperçu des contrats d’assurance conclus au profit des sportifs

Tous les membres affiliés en tant que joueurs/joueuses au BC AMLL bénéficient de l’assurance conclue entre la Fédération et Ethias. Les informations ainsi que les modalités d’intervention sont décrites sur le site de la Fédération (onglet assurances), ou disponible au secrétariat gratuitement.

Article 5.8 - Règles relatives aux transferts

1. Extrait du règlement de la fédération

Définitions – Généralités

La mutation consiste à permettre à un membre affilié et affecté à un club d’obtenir, pendant une période déterminée, sous certaines conditions et en respectant certaines formalités un changement d’affectation pour un autre club. La désaffiliation consiste à permettre à un membre affilié et affecté à un club d’obtenir un changement d’affectation en dehors de la période de mutation déterminée, sous certaines conditions et en respectant certaines formalités. La Réglementation des mutations au sein de l’A.W.B.B. a été établie en conformité avec les prescriptions du Décret du 26 avril 1999 du Conseil de la Communauté française fixant les conditions de reconnaissance des fédérations sportives et les conditions d’octroi des subventions de fonctionnement à ces fédérations. La Réglementation des mutations entre A.W.B.B. et VBL est soumise aux prescriptions des protocoles A.W.B.B./VBL.

2. Période des mutations

La période des mutations s’étend chaque année du 1 au 31 mai inclus. Les membres, toutes catégories confondues, (à l’exception des membres de 3 ans à 6 ans) qui le 31 mai n'ont pas pu être affectés à un autre club, ne pourront jouer que pour le club auquel ils étaient affectés, sans préjudice de l'application de la loi du 24.2.1978 sur le sportif rémunéré. La demande de mutation introduite en dehors de la période prévue est nulle et ne peut être utilisée ultérieurement.

3. Procédure de mutation

3.1 Formalités

Le membre, qui souhaite obtenir sa mutation, envoie, par pli recommandé, au Secrétariat Général A.W.B.B. sa demande de mutation. La demande remplie complètement et correctement doit être signée par le membre et par deux des signataires du club acceptant qui en ont le pouvoir en vertu de l'article PA.77. Pour le membre mineur, la signature d’un de ses représentants légaux est requise. Le membre doit également aviser de sa décision, par pli recommandé, le secrétaire du club où il est affecté et joindre le récépissé de cet envoi recommandé à sa demande de mutation adressée au Secrétariat Général A.W.B.B.

3.2 Documents de mutation

Sous peine de nullité, la demande de mutation doit être notifiée sur le formulaire adéquat de l’A.W.B.B., dûment complété, et envoyé dans les délais prescrits :

  1. Dans tous les cas, la date du cachet postal fera foi.
  2. Les ratures et surcharges sont interdites.
  3. La demande de mutation consiste en trois volets identiques, dont deux sont envoyés ensemble, par recommandé sans enveloppe, au Secrétariat général. Le troisième restant en possession du joueur. Un des 2 volets est conservé au siège de l’A.W.B.B. et l'autre, portant le cachet officiel de l’A.W.B.B., est renvoyé au club acceptant afin de servir de nouvelle licence au joueur dans l‘attente de la réception de la carte de membre. Le texte complet est disponible sur le site de l’A.W.B.B. : http://www.awbb.be/awtextcomm.htm

Article 5.9 - Non-paiement de la cotisation

En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui- ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée.

Ce règlement est d’application, chaque joueur, entraîneur, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation.

Ce règlement est disponible à tous les membres du Basket Club Arts et Métiers La Louvière ici ou sur simple demande à la secrétaire du club (cf. page du Comité).